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Propriétaire du site : Florent David – Contact : exoconscience09@gmail.com

11 RUE BAUDELAIRE
Code postal 25300
Ville PONTARLIER
Pays France

Identification de l’entreprise : Exoconscience.com

– Numéro au registre du commerce : 81082272600024

– Code APE : Édition de revues et périodiques (5814Z)

Adresse postale :

11 RUE BAUDELAIRE
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Pays France

Directeur de la publication : Florent David

– Contact : exoconscience09@gmail.com

Réalisation du site : Le site internet www.esprit-nordic.ch est une production de MySpecialWeb

Hébergeur : Infomaniak – Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Genève, Suisse – Téléphone : +41.22.820.35.44

Délégué à la protection des données : Florent David

exoconscience09@gmail.com

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4 – CNIL et gestion des données personnelles.

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Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.exoconscience.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.

7 – Les principales lois concernées.

Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

8 – Lexique.

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